Information Sur La Marque

MISTRAL

Pays

Union européenne

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La marque MISTRAL est enregistrée dans l'Union européenne. Son enregistrement comprend image et texte/mots. Cette marque protège les droits d'utilisation sur éclairage, chauffage, plomberie; articles agricoles; matériel; entretien, parfumerie et cosmétique; produits pharmaceutiques et vétérinaires; instruments, machines et équipements; tuyaux souples et produits plastiques semi-finis; métallurgie; couverts de table et coutellerie; ustensiles ménagers; tabac; instruments médicaux et vétérinaires; véhicules; mobilier; papeterie; viandes et aliments transformés; tissus et linge de maison; tapis; cuirs, fourrures et valises; vêtements; jouets; combustibles et lubrifiants; et boissons alcoolisées, ajouté aux services suivants : construction, réparation et installation; traitement de matériaux; publicité et administration; médicaux, vétérinaires, esthétique et agriculture; et conception technologique, recherche et développement.
L'enregistrement est au nom de ACCUBEL, société anonyme; BIANCHERI ALBERTO DITTA INDIVIDUALE; Boehringer Ingelheim International GmbH; CANDY HOOVER GROUP S.R.L.; Chevron Intellectual Property LLC; ENS Nuklear Services GmbH; GSM Holdings Limited; Hansgrohe SE; Helen of Troy Limited; HOUSE OF PRINCE A/S; INVACARE INTERNATIONAL CORPORATION; INVATEC S.P.A.; L'AIR LIQUIDE, société anonyme pour l'étude et l'exploitation des procédés Georges Claude; Linotype GmbH; Manuel Guerreiro Ramirez; Mis-Implants Technologies Ltd.; Mistral International B.V.; Mistral LLC; PRD, PENEL, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT SARL; SEIKAKU TECHNICAL GROUP LIMITED; VIA, S.A.; et Whale Tankers Limited.
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
19 011106929 Dénominative 2012/08/09 Demande En Phase D'examen
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7, 11, 37 010462547 Dénominative 2011/12/02 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
16, 24, 27 010180271 Dénominative 2011/08/05 Enregistrée
9 009977844 Dénominative 2011/05/18 Enregistrée
9, 25, 28, 35 009911678 Dénominative 2011/04/20 Enregistrée
9, 18, 25 008831489 Dénominative 2010/01/25 Enregistrée
16, 24, 27 010180263 Figurative 2011/08/05 Enregistrée
9 009977737 Figurative 2011/05/18 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
31, 35, 44 009436395 Dénominative 2010/10/11 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
29 009319451 Figurative 2010/08/18 Demande Rejetée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 11, 17 009168881 Dénominative 2010/06/11 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 17, 37 008391278 Dénominative 2009/06/26 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
10 006965446 Figurative 2008/06/05 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7 006442834 Dénominative 2007/11/15 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 19 006279749 Dénominative 2007/09/14 Autres
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
10 005333836 Dénominative 2006/09/11 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
3, 5 004781787 Dénominative 2005/12/14 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
42 004740676 Dénominative 2005/11/24 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7, 11 004284031 Dénominative 2005/02/11 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9 004056313 Dénominative 2004/09/30 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
11, 37, 40 003970076 Figurative 2004/08/09 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 16 003844545 Dénominative 2004/05/18 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
25 003716628 Dénominative 2004/03/17 Demande Retirée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
29 003457124 Dénominative 2003/10/28 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 10 003300803 Dénominative 2003/08/08 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
12 003259546 Dénominative 2003/07/07 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
33 003208741 Dénominative 2003/05/30 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
3, 4, 35 003085339 Figurative 2003/03/05 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 10, 11, 14 002911535 Dénominative 2002/10/29 Demande Retirée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
34 002666345 Figurative 2002/04/25 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
5 002200863 Dénominative 2001/05/02 Demande Retirée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
10, 12, 20 001734466 Dénominative 2000/07/03 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
1, 7, 9 001730704 Dénominative 2000/06/29 Abandonnée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
11 W01088160 Dénominative - Enregistrée
Mistral
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
20 W00958710 Figurative - Enregistrée
Mistral
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
8, 9, 11, 21 000918300 Dénominative 1998/08/28 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
39, 41, 42 000914069 Dénominative 1998/08/19 Abandonnée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9 000314591 Dénominative 1996/06/27 Demande Rejetée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7 000095646 Dénominative 1996/04/01 Abandonnée
Classe 1:

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Classe 3:

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Classe 4:

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.

Classe 5:

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Classe 6:

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.

Classe 7:

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.

Classe 8:

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.

Classe 9:

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.

Classe 10:

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Classe 11:

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Classe 12:

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Classe 14:

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Classe 16:

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.

Classe 17:

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Classe 18:

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie.

Classe 19:

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Classe 20:

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Classe 21:

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Classe 24:

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés de lit; tapis de table.

Classe 25:

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Classe 27:

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Classe 28:

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Classe 29:

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Classe 31:

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.

Classe 33:

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Classe 34:

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.

Classe 35:

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Classe 37:

Construction; réparation; services d'installation.

Classe 39:

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.

Classe 40:

Traitement de matériaux.

Classe 41:

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Classe 42:

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Classe 44:

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.