Information Sur La Marque

ILVA

Pays

Union européenne

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La marque ILVA est enregistrée dans l'Union européenne. Son enregistrement comprend texte/mots et image. Cette marque protège les droits d'utilisation sur éclairage, chauffage, plomberie; bijouterie-joaillerie et horlogerie; matériaux de construction non métalliques; mobilier; ustensiles ménagers; tissus et linge de maison; mercerie; tapis; jouets; métallurgie; produits chimiques; peintures; et tuyaux souples et produits plastiques semi-finis, ajouté aux services suivants : d'assurances, financiers et immobiliers; construction, réparation et installation; conception technologique, recherche et développement; publicité et administration; et traitement de matériaux.
L'enregistrement est au nom de ILVA A/S; ILVA S.A.; ILVA S.P.A.; et IVM CHEMICALS S.r.l.
Ilva
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
1, 2, 17 008312183 Dénominative 2009/05/20 Enregistrée
Ilva
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
20, 35, 36 006013296 Figurative 2007/06/12 Enregistrée
11, 14, 19, 20, 21, 24, 26, 27, 28, 36, 37, 42 000243733 Figurative 1996/04/01 Enregistrée
11, 14, 19, 20, 21, 24, 26, 27, 28, 36, 37, 42 000243691 Dénominative 1996/04/01 Enregistrée
Ilva
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
19, 37, 40 002279834 Figurative 2001/06/28 Enregistrée
Ilva
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 11 W00863323 Figurative 1999/12/28 Enregistrée
1, 4, 6, 9, 11 W00854636 Dénominative 1993/12/17 Enregistrée
Classe 1:

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Classe 2:

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Classe 4:

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.

Classe 6:

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.

Classe 9:

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.

Classe 11:

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Classe 14:

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Classe 17:

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Classe 19:

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Classe 20:

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Classe 21:

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Classe 24:

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés de lit; tapis de table.

Classe 26:

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Classe 27:

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Classe 28:

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Classe 35:

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Classe 36:

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.

Classe 37:

Construction; réparation; services d'installation.

Classe 40:

Traitement de matériaux.

Classe 42:

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.