MONET
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
VE:28 | 1974-004744 | Dénominative | 1974/01/01 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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VE:28 | 1979-002954 | Dénominative | 1979/01/01 | Enregistrée |
21 | 1989-019484 | Dénominative | 1989/12/19 | Enregistrée |
26 | 1989-019486 | Dénominative | 1989/12/19 | Enregistrée |
9 | 1991-012578 | Dénominative | 1991/06/27 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
14 | 1990-018120 | Dénominative | 1990/10/25 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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VE:2 | 1991-012577 | Dénominative | 1991/06/27 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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3 | 2001-013833 | Dénominative | 2001/08/02 | Enregistrée |
Classe nationale (pas de description)
Classe 0:Classe nationale (pas de description)
Classe 3:Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
Classe 9:Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.
Classe 14:Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Classe 21:Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Classe 26:Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.