BULLETS
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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22 | 1992-004053 | Mixte | 1992/02/28 | Enregistrée |
38 | 1992-004065 | Mixte | 1992/02/28 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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9 | 1996-001066 | Mixte | 1996/01/29 | Enregistrée |
41 | 1996-001067 | Mixte | 1996/01/29 | Enregistrée |
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.
Classe 22:Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.
Classe 38:Télécommunications.
Classe 41:Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.