CONTI
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
6 | 1945-015834 | Mixte | 1945/01/01 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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39 | 1983-005055 | Dénominative | 1983/06/28 | Enregistrée |
VE:46 | 1983-005056 | Dénominative | 1983/01/01 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
23 | 1984-012953 | Dénominative | 1984/01/01 | Enregistrée |
21 | 1984-013066 | Dénominative | 1984/01/01 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
17 | 1985-015081 | Dénominative | 1985/11/28 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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7 | 1992-001444 | Mixte | 1992/01/29 | Enregistrée |
16 | 1992-001445 | Mixte | 1992/01/29 | Enregistrée |
11 | 1992-001625 | Mixte | 1992/01/31 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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29 | 1998-019198 | Dénominative | 1998/10/19 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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31 | 1998-019199 | Dénominative | 1998/10/19 | Enregistrée |
42 | 1998-019200 | Dénominative | 1998/10/19 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
12 | 2001-001632 | Dénominative | 2001/02/01 | Enregistrée |
Classe nationale (pas de description)
Classe 6:Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.
Classe 7:Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.
Classe 11:Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Classe 12:Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Classe 16:Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.
Classe 17:Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
Classe 21:Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Classe 23:Fils à usage textile.
Classe 29:Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
Classe 31:Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.
Classe 39:Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.
Classe 42:Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.