CONTI
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
7, 11, 21 | 1390062 | Mixte | 1987/01/15 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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37 | 3853175 | Mixte | 2011/08/17 | Enregistrée |
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.
Classe 11:Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Classe 21:Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Classe 37:Construction; réparation; services d'installation.