ZEXEL
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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11 | 1990-007967 | Dénominative | 1990/05/17 | Enregistrée |
11 | 1990-007968 | Dénominative | 1990/05/17 | Enregistrée |
7 | 1990-007969 | Dénominative | 1990/05/17 | Enregistrée |
12 | 1990-007970 | Dénominative | 1990/05/17 | Enregistrée |
7 | 1990-007971 | Dénominative | 1990/05/17 | Enregistrée |
7 | 1990-007972 | Dénominative | 1990/05/17 | Enregistrée |
11 | 1990-807972 | Dénominative | 1990/05/17 | Enregistrée |
8 | 1990-907971 | Dénominative | 1990/05/17 | Enregistrée |
9 | 1990-907972 | Dénominative | 1990/05/17 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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7 | 2004-000103 | Mixte | 2004/01/07 | Enregistrée |
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.
Classe 8:Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.
Classe 9:Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.
Classe 11:Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Classe 12:Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.