FETTE
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
7 | 1867861 | Dénominative | 1993/01/11 | Autres |
7 | 2783434 | Dénominative | 2007/11/01 | Enregistrée |
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.