Information Sur La Marque

FERMOD

Pays

Union européenne

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La marque FERMOD est enregistrée dans l'Union européenne. Son enregistrement comprend image et texte/mots. Cette marque protège les droits d'utilisation sur métallurgie; instruments, machines et équipements; tuyaux souples et produits plastiques semi-finis; matériaux de construction non métalliques; mobilier; tissus et linge de maison; et matériel.
L'enregistrement est au nom de FERMOD; et FERMOD (Société Anonyme).
Fermod
Titulaire

Fermod (Société Anonyme)

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6
002371326 Figurative 2001/09/11 Enregistrée
6, 7, 9, 19,
20, 24
000642108 Dénominative 1997/10/01 Enregistrée
Fermod
Titulaire

Fermod

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 9, 17, 19,
20, 24
W00912008 Figurative 2006/02/28 Enregistrée
Classe 6:

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.

Classe 7:

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.

Classe 9:

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.

Classe 17:

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Classe 19:

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Classe 20:

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Classe 24:

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés de lit; tapis de table.