Information Sur La Marque

ASS

Pays

Union européenne

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La marque ASS est enregistrée dans l'Union européenne. Son enregistrement comprend texte/mots et image. Cette marque protège les droits d'utilisation sur véhicules; matériel; instruments, machines et équipements; produits chimiques; combustibles et lubrifiants; bijouterie-joaillerie et horlogerie; ustensiles ménagers; métallurgie; et tuyaux souples et produits plastiques semi-finis, ajouté aux services suivants : publicité et administration; logistique et organisation de voyages; et conception technologique, recherche et développement.
L'enregistrement est au nom de ASS International BV; ASS Kuriere GmbH Vermittlung von Eilfahrten, Kurierdiensten und Transporten; ASS Maschinenbau GmbH; fertiva GmbH; Gebr. Müller Kerzenfabrik AG; S.L.V. Elektronik GmbH; et SCHÜCO International KG.
Ass
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
4, 14, 21 005738943 Dénominative 2007/03/07 Enregistrée
Ass
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 9, 17 005197371 Dénominative 2006/07/13 Enregistrée
Ass
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9 004026688 Figurative 2004/09/14 Enregistrée
Ass
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7, 9 003684974 Figurative 2004/02/26 Enregistrée
Ass
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
1 002605475 Figurative 2002/03/06 Enregistrée
Ass
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 37, 42 001666833 Figurative 2000/05/19 Abandonnée
Ass
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
35, 39, 42 000604744 Figurative 1997/07/31 Enregistrée
Ass
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
12 000384495 Dénominative 1997/01/08 Enregistrée
Classe 1:

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Classe 4:

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.

Classe 6:

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.

Classe 7:

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.

Classe 9:

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.

Classe 12:

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Classe 14:

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Classe 17:

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Classe 21:

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Classe 35:

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Classe 37:

Construction; réparation; services d'installation.

Classe 39:

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.

Classe 42:

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.