Information Sur La Marque

IMPERIAL

Pays

Union européenne

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La marque IMPERIAL est enregistrée dans l'Union européenne. Son enregistrement comprend texte/mots et image. Cette marque protège les droits d'utilisation sur tapis; aliments de base; instruments, machines et équipements; véhicules; boissons alcoolisées; vêtements; viandes et aliments transformés; tissus et linge de maison; bijouterie-joaillerie et horlogerie; articles agricoles; armes et munitions; matériel; éclairage, chauffage, plomberie; couverts de table et coutellerie; et métallurgie, ajouté aux services suivants : formation et loisirs; conception technologique, recherche et développement; publicité et administration; d'assurances, financiers et immobiliers; construction, réparation et installation; logistique et organisation de voyages; et traitement de matériaux.
L'enregistrement est au nom de Armstrong DLW Licensing GmbH; backaldrin Österreich The Kornspitz Company GmbH; Campbell Foods Belgium (N.V.); Capitol Records LLC; Chrysler Group LLC; COMPAÑIA VINICOLA DEL NORTE DE ESPAÑA, S.A.; Imperial Headwear, Inc.; IMPERIAL MEAT PRODUCTS, vennootschap onder firma (VOF); IMPERIAL S.p.A.; Imperial Yachts Limited; Jozef Delcroix; KATSIAMAKAS ANONYMI VIOMICHANIKI KAI EMPORIKI ETAIREIA AGROTIKON PROÏONTON diakritikos titlos KATSIAMAKAS A.V.E.E.; Matthias Melcher; MAXAM OUTDOORS, S.A.; Miele & Cie. KG; Schwarze GmbH & Co. KG; SOPRALEX & VOSMARQUES S.A.; Stride Tool Inc.; et Tomasz Gutkowski trading as GRASS CAVAGNA GROUP POLSKA.
Imperial
Titulaire

John Player & Sons Limited

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 11, 30, 34
011146479 Dénominative 2012/08/28 Demande En Phase D'examen
Imperial
Titulaire

Intersnack Group Gmbh & Co. Kg

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
29, 30, 31
010394823 Figurative 2011/11/07 La Demande A Fait L'objet D'une Opposition
Imperial
Titulaire

Imperial Yachts Limited

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
35, 41
009450842 Dénominative 2010/10/15 Enregistrée
12, 35, 36, 37,
39, 40, 42
008889339 Dénominative 2010/02/17 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Jozef Delcroix

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 12
009445008 Figurative 2010/10/14 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Tomasz Gutkowski Trading As Grass Cavagna Group Polska

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
11
006617401 Figurative 2008/01/29 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Schwarze Gmbh & Co. Kg

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
8, 35
006507305 Dénominative 2007/12/12 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Imperial Headwear, Inc.

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
25
006426597 Figurative 2007/11/12 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Capitol Records Llc

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 41, 42
005245212 Dénominative 2006/08/07 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Imperial Towel Rails Limited

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
11, 20, 21
005167721 Dénominative 2006/06/28 Demande Retirée
Imperial
Titulaire

Imperial S.p.a.

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
35
004909925 Dénominative 2006/02/17 Enregistrée
9, 14
003926151 Dénominative 2004/07/09 Enregistrée
24, 25
000256347 Dénominative 1996/05/09 Enregistrée
9, 14
003926409 Figurative 2004/07/09 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Campbell Foods Belgium (N.v.)

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
30
004481107 Figurative 2005/06/09 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Chrysler Group Llc

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
12
004400768 Dénominative 2005/04/22 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Formenti Seleco S.p.a.

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9
003660313 Figurative 2004/02/11 Demande Rejetée
Imperial
Titulaire

Geo G. Sandeman Sons & Co., Limited

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
33
003390283 Dénominative 2003/10/10 Demande Retirée
Imperial
Titulaire

Sopralex & Vosmarques S.a.

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
29
003260288 Figurative 2003/07/16 Enregistrée
29
002796969 3D 2002/08/02 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Backaldrin Österreich The Kornspitz Company Gmbh

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
30
003182532 Dénominative 2003/05/08 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Katsiamakas Anonymi Viomichaniki Kai Emporiki Etaireia Agrotikon Proïonton Diakritikos Titlos Katsiamakas A.v.e.e.

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
31
003011616 Figurative 2003/01/15 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Ite-De Gidts & Feldman B.v.

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 7, 9
002473890 Figurative 2001/11/22 Demande Retirée
Imperial
Titulaire

Armstrong Dlw Licensing Gmbh

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
27
002368983 Dénominative 2001/09/10 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Stride Tool Inc.

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 8, 9, 11
002227775 Dénominative 2001/05/11 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Maxam Outdoors, S.a.

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
13
000791343 Figurative 1998/04/07 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Kolon Imperial Graphics Plc

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
16
000780080 Figurative 1998/03/06 Abandonnée
Imperial
Titulaire

Miele & Cie. Kg

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7, 11, 37
000569814 Figurative 1997/06/19 Enregistrée
Imperial
Titulaire

The Imperial Fire & Marine Re-Insurance Company Limited

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
36
000386565 Figurative 1996/10/14 Abandonnée
Imperial
Titulaire

Compañia Vinicola Del Norte De España, S.a.

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
33
000237875 Figurative 1996/04/19 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Imperial Meat Products, Vennootschap Onder Firma (Vof)

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
29
000121186 Figurative 1996/04/01 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Matthias Melcher

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
33
000094409 Dénominative 1996/04/01 Enregistrée
Classe 6:

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.

Classe 7:

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.

Classe 8:

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.

Classe 9:

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.

Classe 11:

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Classe 12:

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Classe 13:

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

Classe 14:

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Classe 16:

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.

Classe 20:

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Classe 21:

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Classe 24:

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés de lit; tapis de table.

Classe 25:

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Classe 27:

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Classe 29:

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Classe 30:

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Classe 31:

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.

Classe 33:

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Classe 34:

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.

Classe 35:

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Classe 36:

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.

Classe 37:

Construction; réparation; services d'installation.

Classe 39:

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.

Classe 40:

Traitement de matériaux.

Classe 41:

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Classe 42:

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.