Information Sur La Marque

SOL

Pays

France

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La marque SOL est enregistrée en France. Son enregistrement comprend texte/mots et image. Cette marque protège les droits d'utilisation sur matériaux de construction non métalliques; tapis; viandes et aliments transformés; instruments, machines et équipements; métallurgie; matériel; combustibles et lubrifiants; et éclairage, chauffage, plomberie, ajouté aux services suivants : construction, réparation et installation; publicité et administration; formation et loisirs; conception technologique, recherche et développement; et d'assurances, financiers et immobiliers.
L'enregistrement est au nom de ESPACE REVETEMENTS Société Anonyme; Gouineau Solène; KIRKEBY CHEESE EXPORT A/S société de droit danois; LE CHEQUE DEJEUNER CCR Société coopérative de production anonyme à capital variable; PV 19 SOL VIANDES, SAS; SANKYO INDUSTRIE S.A.R.L.; SOCIETE MINILAMPE SA societé à responsabilité limitée au capital de 300.000 euros; et SOL BRANDS INC., Société régie par les lois de la Barbade.
Sol
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
4 3916582 Mixte 2012/04/27 Enregistrée
Sol
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7, 11 1240805 Mixte 1983/07/13 Enregistrée
Sol
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
29, 30, 31, 32, 33 1446200 Mixte 1988/01/22 Enregistrée
Sol
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
29, 30 1566475 Mixte 1989/12/21 Enregistrée
Sol
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
32 1577220 Mixte 1990/02/23 Enregistrée
Sol
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
30 1638574 Mixte 1991/01/15 Enregistrée
Sol
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 7, 35, 37, 40, 41, 42, 43, 44 93485443 Mixte 1993/09/22 Enregistrée
Sol
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
37, 42 94517920 Mixte 1994/04/28 Enregistrée
Sol
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
29 3126198 Mixte 1998/05/06 Enregistrée
Sol
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
29 3092051 Mixte 2001/03/26 Enregistrée
Sol
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 7 3214196 Mixte 2003/03/10 Enregistrée
Sol
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
35, 41, 42 3348842 Mixte 2005/03/24 Enregistrée
Sol
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
19, 27, 37 3396436 Mixte 2005/12/08 Enregistrée
Sol
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
4, 11, 42 3420987 Mixte 2006/03/31 Enregistrée
Sol
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 36 3442483 Mixte 2006/07/25 Enregistrée
Classe 4:

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.

Classe 6:

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.

Classe 7:

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.

Classe 9:

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.

Classe 11:

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Classe 19:

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Classe 27:

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Classe 29:

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Classe 30:

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Classe 31:

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.

Classe 32:

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Classe 33:

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Classe 35:

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Classe 36:

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.

Classe 37:

Construction; réparation; services d'installation.

Classe 40:

Traitement de matériaux.

Classe 41:

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Classe 42:

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Classe 43:

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Classe 44:

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.