BAT
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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9, 37 | 3020110396671 | Dénominative | 2011/07/19 | Demande Rejetée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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34 | 665346 | Dénominative | 1953/12/04 | Enregistrement Annulé |
9 | 995408 | Mixte | 1979/05/05 | Enregistrement Annulé |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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6, 7, 8, 9, 11, 12 | DD604152 | Mixte | 1954/05/15 | Enregistrement Annulé |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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11 | 696411 | Mixte | 1955/04/18 | Enregistrement Annulé |
11 | DD619317 | Mixte | 1956/08/30 | Enregistrement Annulé |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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6 | 931520 | Dénominative | 1974/04/26 | Enregistrée |
6 | 973139 | Mixte | 1977/06/22 | Enregistrée |
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.
Classe 7:Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.
Classe 8:Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.
Classe 9:Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.
Classe 11:Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Classe 12:Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Classe 34:Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.
Classe 37:Construction; réparation; services d'installation.