H
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
16, 42 | GE1991C000192 | Dénominative | 1991/05/15 | Inconnu |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
9, 42 | MI1991C004586 | Dénominative | 1991/06/19 | Inconnu |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
16, 9 | MI1994C000180 | Dénominative | 1994/01/12 | Inconnu |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
13 | MI1994C003325 | Dénominative | 1994/04/07 | Inconnu |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
17, 12, 11, 6 | BO1994C000445 | Dénominative | 1994/06/10 | Inconnu |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
11, 9 | MI1994C006206 | Dénominative | 1994/06/24 | Inconnu |
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.
Classe 9:Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.
Classe 11:Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Classe 12:Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Classe 13:Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.
Classe 16:Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.
Classe 17:Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
Classe 42:Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.