Information Sur La Marque

PANTONE

Pays

France

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La marque PANTONE est Expirée en France. Son enregistrement comprenait texte/mots et image. Cette marque protégeait les droits d'utilisation sur peintures; papeterie; instruments, machines et équipements; éclairage, chauffage, plomberie; produits chimiques; jouets; et tuyaux souples et produits plastiques semi-finis.
L'enregistrement est au nom de Pantone LLC, Société de droit américain; PANTONE Société de droit américain; PANTONE, INC Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware; et PANTONE, INCORPORATED Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware.
Pantone
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 11 1275952 Mixte 1984/06/15 Enregistrée
Pantone
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
1, 2, 16, 28 1340739 Mixte 1986/01/30 Enregistrée
Pantone
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
2, 16 1654441 Mixte 1991/04/08 Enregistrée
Pantone
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
17 94533783 Mixte 1994/08/24 Enregistrée
Classe 1:

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Classe 2:

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Classe 9:

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.

Classe 11:

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Classe 16:

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.

Classe 17:

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Classe 28:

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.