NORTH
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
VE:39 | 1961-000692 | Mixte | 1961/01/01 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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VE:2 | 1972-008890 | Mixte | 1972/01/01 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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11 | 1993-008014 | Mixte | 1993/05/10 | Enregistrée |
8 | 1993-008017 | Mixte | 1993/05/10 | Enregistrée |
21 | 1993-008018 | Mixte | 1993/05/10 | Enregistrée |
6 | 1993-008019 | Mixte | 1993/05/10 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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9 | 1996-001856 | Mixte | 1996/02/13 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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11 | 2006-007303 | Mixte | 2006/04/04 | Enregistrée |
6 | 2006-007306 | Mixte | 2006/04/04 | Enregistrée |
8 | 2006-007308 | Mixte | 2006/04/04 | Enregistrée |
Classe nationale (pas de description)
Classe 0:Classe nationale (pas de description)
Classe 6:Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.
Classe 8:Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.
Classe 9:Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.
Classe 11:Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Classe 21:Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.