MONET
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
14 | 811906523 | Dénominative | 1985/03/01 | Enregistrée |
9 | 816108765 | Dénominative | 1991/03/28 | Abandonnée |
14 | 816383634 | Mixte | 1991/09/05 | Abandonnée |
9 | 816462127 | Mixte | 1991/10/29 | Autres |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
37 | 814290663 | Dénominative | 1988/06/02 | Demande Publiée |
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.
Classe 14:Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Classe 37:Construction; réparation; services d'installation.