Information Sur La Marque

ATLAS

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Union européenne

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La marque ATLAS est enregistrée dans l'Union européenne. Son enregistrement comprend texte/mots et image. Cette marque protège les droits d'utilisation sur instruments médicaux et vétérinaires; instruments, machines et équipements; couverts de table et coutellerie; éclairage, chauffage, plomberie; matériel; véhicules; vêtements; métallurgie; mobilier; produits pharmaceutiques et vétérinaires; tuyaux souples et produits plastiques semi-finis; papeterie; produits chimiques; entretien, parfumerie et cosmétique; viandes et aliments transformés; jouets; ustensiles ménagers; et matériaux de construction non métalliques, ajouté aux services suivants : télécommunications; conception technologique, recherche et développement; formation et loisirs; publicité et administration; d'assurances, financiers et immobiliers; construction, réparation et installation; logistique et organisation de voyages; hôtellerie-restauration; et traitement de matériaux.
L'enregistrement est au nom de Advanced Neuromodulation Systems, Inc.; AFFILIATED COMPUTER SERVICES SOLUTIONS FRANCE; AGENCIA DE TELEVISION LATINOAMERICANA DE SERVICIOS Y NOTICIAS ESPAÑA, S.A.; Antwerp Haírcosmetics, naamloze vennootschap; ArthroCare Corporation; Assa Abloy Limited; ATLAS EUROPEAN PARTNERS S.L.; Atlas Maschinen GmbH; Atlas Material Testing Technology, L.L.C.; Atlas Schuhfabrik GmbH & Co. KG; AVENUE A, INC; AWGI LLC; C.R. Bard, Inc.; Cam Chain Co. Ltd.; Caparo Atlas Fastenings Limited; Carl Zeiss NTS GmbH; Dentatus AB; Derby Cycle Werke GmbH; Edwards Limited; ENS Nuklear Services GmbH; FERROLI S.P.A.; Gebrüder Martin GmbH & Co. KG; ISHIDA CO. LTD.; Kardex AG; Leisure Dimensions Limited; MARCATO S.P.A.; Medtronic Sofamor Danek, Inc; Norton America, LLC; Oticon A/S; PINCÉIS ATLAS S.A.; Polyfibron Technologies, Inc.; R.S.A., Société Anonyme à Directoire trading as Groupe R.S.A.; Riverbed Technology, Inc; Roka Bioscience, Inc.; Saint-Gobain Abrasives Limited; Salvi Mir Font; SCAPA GROUP PLC; Seagate Technology LLC; Showa Glove Co.; SKODA AUTO a.s.; Sport Atlas AB; Technologieberatung Lederer GmbH; Thermo FAST UK Limited t/a Thermo LabSystems; et Unilux AG.
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
1, 9 010533131 Figurative 2011/12/29 Enregistrée
1, 9 009633926 Dénominative 2010/12/30 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
10 010341758 Dénominative 2011/10/14 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 20 010292381 Figurative 2011/09/26 Demande Publiée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
28 010266971 Figurative 2011/09/15 Demande Retirée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
25, 28 010214872 Figurative 2011/08/24 La Solicitud Ha Sido Objeto De Oposición
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9 010130656 Dénominative 2011/08/23 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7, 9 009612771 Dénominative 2010/12/03 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
10 009359183 Dénominative 2010/09/07 Demande Retirée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9 009142911 Dénominative 2010/05/31 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
12 009069411 Dénominative 2010/04/30 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 17, 37 009049701 Dénominative 2010/04/22 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
10 008550261 Dénominative 2009/08/27 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
35, 39 008297517 Figurative 2009/05/13 Enregistrée
35, 39 008297277 Dénominative 2009/05/13 La Solicitud Ha Sido Objeto De Oposición
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
5, 16, 28 008282972 Dénominative 2009/05/06 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
5, 10 007604317 Dénominative 2009/02/16 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 38, 42 007443542 Dénominative 2008/12/05 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9 007214703 Dénominative 2008/09/05 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
43 007080005 Figurative 2008/07/21 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
29, 35, 39 007011117 Figurative 2008/11/03 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 21 005823679 Dénominative 2007/03/29 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
11, 37 005782446 Dénominative 2007/03/13 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9 005755103 Dénominative 2007/03/13 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6 005574827 Dénominative 2006/12/21 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
12 005502166 Figurative 2006/11/27 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 20 005479761 Dénominative 2006/11/17 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
11 005211891 Dénominative 2006/07/20 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
20 004908133 Dénominative 2006/02/15 Demande Retirée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7, 9, 42 004777025 Dénominative 2005/12/12 Enregistrée
9 004749156 Dénominative 2005/11/28 Demande Retirée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
12, 37 004336814 Dénominative 2005/04/11 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
8, 11 004131397 Dénominative 2004/11/18 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9 003720992 Dénominative 2004/03/19 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
10 003641511 Dénominative 2004/01/27 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
8, 16 003604105 Figurative 2004/01/09 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9 003395878 Dénominative 2003/10/15 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
3, 7, 8 003173499 Figurative 2003/05/20 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7 003053691 Dénominative 2003/02/14 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 36, 39 002970788 Dénominative 2002/12/19 Annulation Demandée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 12 002925220 Dénominative 2002/11/05 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
10 002732337 Dénominative 2002/06/12 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
29 002718658 Figurative 2002/05/22 Demande Rejetée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
36, 37 002715860 Dénominative 2002/05/29 Demande Retirée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7 002486082 Dénominative 2001/11/30 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
41 002430478 Dénominative 2001/12/01 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7, 12, 37 002278455 Figurative 2001/06/29 Enregistrée
7, 12, 37 000276717 Dénominative 1996/05/27 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9 002069490 Dénominative 2001/01/22 Abandonnée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 35, 42 002059855 Dénominative 2001/01/26 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9 002008795 Dénominative 2000/12/12 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 16, 38 001843242 Dénominative 2000/09/07 Demande Retirée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
35, 36, 37, 42 001632751 Figurative 2000/04/28 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 11, 20 W01110035 Dénominative - Motifs Absolus Ok
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 19 W01075046 Dénominative 2010/03/01 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
4 W01050563 Dénominative - Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
12, 25 000861765 Dénominative 1998/06/26 Demande Retirée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
10, 40, 42 000732735 Dénominative 1998/01/27 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
14 W10585381 Figurative - Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 12, 28 000493049 Figurative 1997/03/13 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 25 000280131 Dénominative 1996/09/04 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 11 000209320 Figurative 1996/04/01 Abandonnée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7 000163758 Dénominative 1996/04/01 Enregistrée
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
1, 2, 3, 6, 8, 9, 16, 17, 19, 25, 27, 35, 37, 39 011675683 Figurative 2013/03/21 Demande En Phase D'examen
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Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7 011505625 Dénominative 2013/01/21 Demande Publiée
Classe 1:

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Classe 2:

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Classe 3:

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Classe 4:

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.

Classe 5:

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Classe 6:

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.

Classe 7:

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.

Classe 8:

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.

Classe 9:

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.

Classe 10:

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Classe 11:

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Classe 12:

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Classe 14:

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Classe 16:

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.

Classe 17:

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Classe 19:

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Classe 20:

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Classe 21:

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Classe 25:

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Classe 27:

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Classe 28:

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Classe 29:

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Classe 35:

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Classe 36:

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.

Classe 37:

Construction; réparation; services d'installation.

Classe 38:

Télécommunications.

Classe 39:

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.

Classe 40:

Traitement de matériaux.

Classe 41:

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Classe 42:

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Classe 43:

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.