PROVENCE
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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20 | 85122707 | Dénominative | 2010/09/03 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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9 | 85827521 | Mixte | 2013/01/18 | En Cours |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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21 | 78614841 | Dénominative | 2005/04/22 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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11 | 78243940 | Mixte | 2003/04/30 | En Cours |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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19 | 77052778 | Dénominative | 2006/11/29 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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11 | 86226904 | Dénominative | 2014/03/20 | En Cours |
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.
Classe 11:Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Classe 19:Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Classe 20:Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Classe 21:Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.