Information Sur La Marque

NOEL

Pays

France

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La marque NOEL est enregistrée en France. Son enregistrement comprend texte/mots et image. Cette marque protège les droits d'utilisation sur aliments de base; cuirs, fourrures et valises; vêtements; jouets; entretien, parfumerie et cosmétique; couverts de table et coutellerie; bijouterie-joaillerie et horlogerie; mobilier; ustensiles ménagers; fils à utilisation textile; tissus et linge de maison; mercerie; combustibles et lubrifiants; et tapis.
L'enregistrement est au nom de ARCOR S.A.I.C. société de droit australien; COMPANIA DE GALLETAS NOEL, S.A. régie selon les lois de la Colombie; NOEL FRANCE Société par actions simplifiée; NOEL FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE; et NOEL LINGE DE MAISON Société anonyme.
Noel
Titulaire

Noel France Société Par Actions Simplifiée

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
18, 25
1463774 Mixte 1988/05/05 Enregistrée
Noel
Titulaire

Noel Linge De Maison Société Anonyme

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
3, 8, 14, 18,
20, 21, 23, 24,
25, 26
1485468 Mixte 1988/06/13 Enregistrée
4, 27
1508854 Mixte 1989/01/16 Enregistrée
Noel
Titulaire

Noel France, Societe Par Actions Simplifiee

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
25, 28
1684228 Mixte 1991/08/01 Enregistrée
Noel
Titulaire

Compania De Galletas Noel, S.a. Régie Selon Les Lois De La Colombie

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
30
1692919 Mixte 1991/09/12 Enregistrée
Noel
Titulaire

Arcor S.a.i.c. Société De Droit Australien

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
30
96609156 Mixte 1996/02/05 Enregistrée
Noel
Titulaire

Arcor Saic Société De Droit Argentin

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
29
3459874 Mixte 2006/10/30 Demande Rejetée
Classe 3:

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Classe 4:

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.

Classe 8:

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.

Classe 14:

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Classe 18:

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie.

Classe 20:

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Classe 21:

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Classe 23:

Fils à usage textile.

Classe 24:

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés de lit; tapis de table.

Classe 25:

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Classe 26:

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Classe 27:

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Classe 28:

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Classe 29:

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Classe 30:

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.