Information Sur La Marque

MISTRAL

Pays

France

Changer de pays
La marque MISTRAL est enregistrée en France. Son enregistrement comprend texte/mots et image. Cette marque protège les droits d'utilisation sur instruments, machines et équipements; papeterie; jouets; instruments médicaux et vétérinaires; matériel; couverts de table et coutellerie; éclairage, chauffage, plomberie; cuirs, fourrures et valises; tissus et linge de maison; tapis; produits pharmaceutiques et vétérinaires; articles agricoles; armes et munitions; tuyaux souples et produits plastiques semi-finis; matériaux de construction non métalliques; cordes, bâches, toiles, sacs et tentes; vêtements; et véhicules, ajouté aux services suivants : conception technologique, recherche et développement; traitement de matériaux; logistique et organisation de voyages; publicité et administration; et d'assurances, financiers et immobiliers.
L'enregistrement est au nom de ACTARIS Société par Actions Simplifiée; ARJO WIGGINS FINE PAPERS LIMITED Société de droit britannique; Boehringer Ingelheim International GmbH Société de droit allemand; C2F IMPLANTS SARL; FODOR INDUSTRIE, sarl; FONLUPT SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE; HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée; L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude, Société Anonyme; MISTRAL CONSTRUCTEUR Société par actions simplifiée; Mistral International B.V., Société de droit néerlandais; MOUVEX, Société par actions simplifiée; OLMIX, Société anonyme; PYRAGRIC INDUSTRIE Société Anonyme; Régie Mixte des Transports Toulonnais Société Anonyme; RIEDEL Paul; RITTER Régis; SCHNEIDER ELECTRIC ENERGY FRANCE, Société par Actions Simplifiée; Société P.R.D., PENEL, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT, S.A.R.L.; SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE Société Anonyme; et SOUDAGE PRODUCTION SERVICES Société Anonyme.
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
11 1222317 Mixte 1982/12/20 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
30 1311903 Mixte 1985/06/07 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
22, 23 1325221 Mixte 1985/09/30 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
28 1327860 Mixte 1985/10/22 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
1, 6, 11, 17, 20, 21 1419040 Mixte 1987/07/10 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
25 1417681 Mixte 1987/07/10 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
22, 24, 25, 28, 41 1424933 Mixte 1987/08/28 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
17, 19 1429125 Mixte 1987/10/02 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
33 1477157 Mixte 1988/07/12 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
3, 5 1511703 Mixte 1989/01/30 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
8 1532540 Mixte 1989/05/24 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
1, 5 1580342 Mixte 1990/03/15 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
33 1600314 Mixte 1990/07/03 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
12 1602566 Mixte 1990/07/16 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
11 1618018 Mixte 1990/09/25 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
17 1647536 Mixte 1991/02/22 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9 1681243 Mixte 1991/07/18 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
31 1719523 Mixte 1991/12/26 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
2 93481644 Mixte 1993/08/27 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
35, 36 94540197 Mixte 1994/10/07 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9 94544295 Mixte 1994/11/09 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
13 95572043 Mixte 1995/05/12 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
16, 28 95585786 Mixte 1995/08/22 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
11, 40 97659407 Mixte 1997/01/13 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
24, 25 97675416 Mixte 1997/04/09 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
39 98727053 Mixte 1998/04/08 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7 3095186 Mixte 2001/04/12 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 10 3120678 Mixte 2001/09/12 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
5, 31 3131650 Mixte 2001/11/15 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7 3189340 Mixte 2002/10/17 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9 3192705 Mixte 2002/10/31 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
12 3234258 Mixte 2003/07/02 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
10 3364454 Mixte 2005/06/06 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
42 3392452 Mixte 2005/11/18 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
17, 19, 22 3398011 Mixte 2005/12/06 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7 3396752 Mixte 2005/12/09 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9 3469473 Mixte 2006/12/14 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
43 3835332 Mixte 2011/05/27 Demande Rejetée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
18, 24, 27 3859977 Mixte 2011/09/19 Enregistrée
Mistral
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
07, 08 4042811 Mixte 2013/10/25 Enregistrée
Classe 1:

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Classe 2:

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Classe 3:

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Classe 5:

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Classe 6:

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.

Classe 7:

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.

Classe 7:

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.

Classe 8:

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.

Classe 8:

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.

Classe 9:

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.

Classe 10:

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Classe 11:

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Classe 12:

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Classe 13:

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

Classe 16:

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.

Classe 17:

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Classe 18:

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie.

Classe 19:

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Classe 20:

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Classe 21:

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Classe 22:

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

Classe 23:

Fils à usage textile.

Classe 24:

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés de lit; tapis de table.

Classe 25:

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Classe 27:

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Classe 28:

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Classe 30:

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Classe 31:

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.

Classe 33:

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Classe 35:

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Classe 36:

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.

Classe 39:

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.

Classe 40:

Traitement de matériaux.

Classe 41:

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Classe 42:

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Classe 43:

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.