Information Sur La Marque

AUTOPLAN

Pays

France

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La marque AUTOPLAN est enregistrée en France. Son enregistrement comprend texte/mots et image. Cette marque protège les droits d'utilisation sur matériel; instruments, machines et équipements; papeterie; et véhicules, ajouté aux services suivants : construction, réparation et installation; formation et loisirs; conception technologique, recherche et développement; et publicité et administration.
L'enregistrement est au nom de ALSTOM Technology Ltd, société de droit suisse; Digite, Inc. société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du Delaware; ETABLISSEMENTS GARCIA Société Anonyme; et UBZM SARL.
Autoplan
Titulaire

Etablissements Garcia Société Anonyme

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
12, 37
1742876 Mixte 1987/11/06 Enregistrée
Autoplan
Titulaire

Digite, Inc. Société De Droit Américain Régie Selon Les Lois De L'etat Du Delaware

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 16, 42
94504716 Mixte 1994/02/03 Enregistrée
Autoplan
Titulaire

Ubzm Sarl

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 35, 42
3226248 Mixte 2003/04/30 Enregistrée
Autoplan
Titulaire

Alstom Technology Ltd, Société De Droit Suisse

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7, 9, 37, 41,
42
3264461 Mixte 2003/12/23 Enregistrée
Classe 7:

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.

Classe 9:

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.

Classe 12:

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Classe 16:

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.

Classe 35:

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Classe 37:

Construction; réparation; services d'installation.

Classe 41:

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Classe 42:

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.