Information Sur La Marque
À
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La marque À est enregistrée en France. Son enregistrement comprend texte/mots et image. Cette marque protège les droits d'utilisation sur papeterie; et boissons alcoolisées.
L'enregistrement est au nom de Jean-Marc ADOLPHE; et SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ALBA SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE.
L'enregistrement est au nom de Jean-Marc ADOLPHE; et SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ALBA SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE.
Titulaire
| Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
|---|---|---|---|---|
| 33 |  3488502  | Mixte | 2007/03/16 | Enregistrée |
Titulaire
| Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
|---|---|---|---|---|
| 16 | 3810594 | Mixte | 2011/02/28 | Enregistrée |
Classe 16:
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.
Classe 33:Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).
