Information Sur La Marque

IMPERIAL

Pays

France

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La marque IMPERIAL est enregistrée en France. Son enregistrement comprend texte/mots et image. Cette marque protège les droits d'utilisation sur entretien, parfumerie et cosmétique; ustensiles ménagers; viandes et aliments transformés; aliments de base; cuirs, fourrures et valises; boissons alcoolisées; bijouterie-joaillerie et horlogerie; instruments, machines et équipements; éclairage, chauffage, plomberie; vêtements; tabac; produits pharmaceutiques et vétérinaires; métallurgie; matériel; couverts de table et coutellerie; véhicules; papeterie; et tuyaux souples et produits plastiques semi-finis.
L'enregistrement est au nom de 3M COMPANY, Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware; CAMPBELL FOODS BELGIUM N.V. société de droit belge; CELINE Société Anonyme; CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE, Société anonyme à conseil d'administration; ETS GONTHIEZ FRERES, Société anonyme; EUGENE PERMA FRANCE Société Anonyme; H.J.HEINZ COMPANY AUSTRALIA LIMITED Société de droit australien; Imperial Headwear, Inc. Société de droit US organisée selon les lois du Delaware; JOHN PLAYER & SONS LIMITED société de droit irlandais; Le MARIN VENDEEN, SAS; NUFARM Société par Actions Simplifiée; SAS VILLERET, SAS; STRIDE TOOL INC., société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware; et TILLY-SABCO, Société Anonyme.
Imperial
Titulaire

John Player & Sons Limited Société De Droit Irlandais

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
34
1308482 Mixte 1985/05/07 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Oniris Société Par Actions Simplifiée

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
20
1363850 Mixte 1986/07/17 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Eugene Perma France Société Anonyme

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
3, 9, 11
1472163 Mixte 1988/06/17 Enregistrée
Imperial
Titulaire

John Player & Sons Limited Société De Droit Irlandais

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
34
1527771 Mixte 1988/12/22 Enregistrée
Imperial
Titulaire

3M Company, Société Organisée Selon Les Lois De L'etat Du Delaware

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
3, 21
1556357 Mixte 1989/10/20 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Tilly-Sabco, Société Anonyme

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
29, 30
1704242 Mixte 1990/07/20 Enregistrée
29
93487240 Mixte 1993/10/08 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Cristal Limiñana Distillerie De La Mediterranee, Société Anonyme à Conseil D'administration

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
33
1636809 Mixte 1990/10/25 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Ets Gonthiez Freres, Société Anonyme

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
14
1669841 Mixte 1991/06/06 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Stride Tool Inc., Société Organisée Sous Les Lois De L'etat Du Delaware

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 7, 8, 9,
11, 12, 16, 17
1691203 Mixte 1991/09/04 Enregistrée
Imperial
Titulaire

H.j.heinz Company Australia Limited Société De Droit Australien

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
29
94503545 Mixte 1994/01/27 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Imperial Headwear, Inc. Société De Droit Us Organisée Selon Les Lois Du Delaware

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
25
95600487 Mixte 1995/12/11 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Nufarm Société Par Actions Simplifiée

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
5
97677861 Mixte 1997/05/14 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Sas Villeret, Sas

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
30
3054293 Mixte 2000/09/25 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Le Marin Vendeen, Sas

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
29
3117972 Mixte 2001/08/24 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Celine Société Anonyme

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
18
3340328 Mixte 2005/02/10 Enregistrée
Imperial
Titulaire

Campbell Foods Belgium N.v. Société De Droit Belge

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
29, 30
3377158 Mixte 2005/08/26 Enregistrée
Classe 3:

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Classe 5:

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Classe 6:

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.

Classe 7:

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.

Classe 8:

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.

Classe 9:

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.

Classe 11:

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Classe 12:

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Classe 14:

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Classe 16:

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.

Classe 17:

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Classe 18:

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie.

Classe 20:

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Classe 21:

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Classe 25:

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Classe 29:

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Classe 30:

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Classe 33:

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Classe 34:

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.