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France

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La marque H est enregistrée en France. Son enregistrement comprend texte/mots et image. Cette marque protège les droits d'utilisation sur instruments, machines et équipements; papeterie; jouets; bijouterie-joaillerie et horlogerie; tissus et linge de maison; entretien, parfumerie et cosmétique; cuirs, fourrures et valises; vêtements; métallurgie; tuyaux souples et produits plastiques semi-finis; matériaux de construction non métalliques; produits pharmaceutiques et vétérinaires; boissons alcoolisées; mobilier; ustensiles ménagers; véhicules; mercerie; cordes, bâches, toiles, sacs et tentes; couverts de table et coutellerie; éclairage, chauffage, plomberie; tabac; matériel; viandes et aliments transformés; aliments de base; articles agricoles; bières et boissons non alcoolisées; instruments médicaux et vétérinaires; et instruments de musique, ajouté aux services suivants : télécommunications; formation et loisirs; logistique et organisation de voyages; d'assurances, financiers et immobiliers; construction, réparation et installation; conception technologique, recherche et développement; hôtellerie-restauration; médicaux, vétérinaires, esthétique et agriculture; juridiques, de sécurité, personnels et sociaux; publicité et administration; et traitement de matériaux.
L'enregistrement est au nom de A&E TELEVISION NETWORKS Société organisée selon les lois de l'Etat de New York; AQUITAINE DE PRÊT-A-PORTER (Société Anonyme); AQUITAINE DE PRÊT-A-PORTER Société par Actions Simplifiée; ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme; BIOFARMA, Société par actions simplifiée; CASTEL FRERES, Société Anonyme; CHATEAU DE CAYX, SCEA; CIBLEX FRANCE Société par actions simplifiée; COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE Société Anonyme; DÉCHAUX Nathalie; DANA LIMITED, Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat de l'Ohio; FASHION FIGHT SARL; FINANCIERE HOTTINGUER, Société anonyme; FUZHOU HENGYU TRADING CO., LTD., Société à responsabilité limitée régie par les lois de la République populaire de Chine; GENERATION PLUME, Société Par Actions Simplifiée; Georges HOLLEAUX; HACKETT LIMITED SOCIETE DU ROYAUME-UNI; HAN Ahn Soon de nationalité Sud Coréenne; HAVAS Société anonyme de droit français; HAVILAND, Société par Actions Simplifiée; HAYWARD INDUSTRIES, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du New Jersey; HEDIARD Société Anonyme; HELIUM SARL; HEMOSOL INC., une société organisée selon les lois de l'Etat d'Ontario; HENKEL Kommanditgesellschaft Auf Aktien Société de droit allemand; HERMES INTERNATIONAL société en commandite par actions; HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions; HEULIEZ SAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique; HEYRAUD S.A., Société anonyme; HILLDI INTERNATIONAL LIMITED société constituée sous les lois Hong Kong; HOBIE DESIGNS, INC., Société régie selon les lois de l'Etat d'Idaho (E.U.A.); HOLDER Francis; HOTEL CASINO RESORT, SAS; HYGIAL S.A.; HYUNDAI MOTOR COMPANY, Société de droit Coréen; HYUNDAI MOTOR COMPANY, Société de droit sud coréen; LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, Société par actions simplifiée; LES CLOWNS DE L'ESPOIR, Association loi de 1901; Liling Chuhua China Industry Limited société de droit chinois; M. Calliste Champon-Chirac; M. cyrille michaud; Mr BLUQUETTE Michel; SARL HYDRAWAH; Société Nationale de Construction de Logements pour les Travailleurs (Société Anonyme d'Economie Mixte); STRYKER CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'Etat du Michigan; STUDIO HARCOURT, Société Anonyme; SUZUKI MUSICAL INSTRUMENT MFG. CO., LTD., société de droit japonais; TELEFLEX MEDICAL INCORPORATED, Société de droit américain; THE HARBOUR CLUB LTD société régie selon les lois du Royaume Uni; et ZEMOUR Hervé.
H
Titulaire

M. Cyrille Michaud

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
25, 30, 32
3887084 Mixte 2012/01/07 Enregistrée
H
Titulaire

Hervieu, Société Par Actions Simplifiée

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 7, 8, 12,
20
1205061 Mixte 1982/05/26 Enregistrée
H
Titulaire

Husqvarna Ab, Société De Droit Suedois

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 7, 9, 11,
12, 21
1229148 Mixte 1983/03/04 Enregistrée
H
Titulaire

H.d. Hudson Manufacturing Company, Société Américain Constituée Sous Les Lois De L'état De Minnesota

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 7, 8, 17
1238083 Mixte 1983/06/08 Enregistrée
H
Titulaire

House Foods Corporation, Société Japonaise

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
29, 30
1247097 Mixte 1983/10/04 Enregistrée
H
Titulaire

Etablissements Hussmann Société Anonyme

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6
1296338 Mixte 1985/01/17 Enregistrée
H
Titulaire

Howden Group Limited Société De Droit Britannique

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7, 9, 11
1311911 Mixte 1985/06/07 Enregistrée
H
Titulaire

Olin Corporation Société Organisée Sous Les Lois De L'etat De Virginie

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
13
1311904 Mixte 1985/06/07 Enregistrée
H
Titulaire

Halfen S.a. Société Anonyme

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6
1329575 Mixte 1985/11/04 Enregistrée
H
Titulaire

Le Fer A Beton Société Par Actions Simplifiée

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6
1347780 Mixte 1986/03/24 Enregistrée
H
Titulaire

Jc Developpement Sa

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
12
1363648 Mixte 1986/07/16 Enregistrée
H
Titulaire

Heller Financial, Inc. Société Constituée Sous Les Lois De L'etat De Delaware

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
36
1379839 Mixte 1986/11/06 Enregistrée
H
Titulaire

Aquitaine De Prêt-A-Porter Société Par Actions Simplifiée

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
3, 18, 25
1443734 Mixte 1988/01/04 Enregistrée
H
Titulaire

Hediard Société Anonyme

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
29, 30, 31, 32,
33
1492766 Mixte 1988/08/12 Enregistrée
29, 30, 31, 32,
33
1516278 Mixte 1989/02/24 Enregistrée
H
Titulaire

Financiere Hottinguer, Société Anonyme

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
35, 36
1536874 Mixte 1989/06/16 Enregistrée
H
Titulaire

Arcelormittal Construction France, Société Anonyme

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 17, 19
1722893 Mixte 1989/12/07 Enregistrée
H
Titulaire

Laboratoires Omega Pharma France, Société Par Actions Simplifiée

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
3, 5, 32
1573539 Mixte 1990/02/02 Enregistrée
H
Titulaire

Hobie Designs, Inc., Société Régie Selon Les Lois De L'etat D'idaho (E.u.a.)

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 25, 28
1706824 Mixte 1990/02/26 Enregistrée
H
Titulaire

Hyundai Motor Company, Société De Droit Sud Coréen

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
12
1627432 Mixte 1990/11/07 Enregistrée
H
Titulaire

Dana Limited, Société Américaine Organisée Et Existant Selon Les Lois De L'etat De L'ohio

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
12
1682066 Mixte 1991/07/19 Enregistrée
H
Titulaire

Teleflex Medical Incorporated, Société De Droit Américain

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 10
1700122 Mixte 1991/10/17 Enregistrée
H
Titulaire

Laboratoires D'hygiene Et De Dietetique (L.h.d.) Société Anonyme

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
5
92418522 Mixte 1992/05/12 Abandonnée
H
Titulaire

Hemosol Inc., Une Société Organisée Selon Les Lois De L'etat D'ontario

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
5
92434210 Mixte 1992/09/17 Enregistrée
H
Titulaire

Stryker Corporation, Société Organisée Sous Les Lois De L'etat Du Michigan

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
10
93465585 Mixte 1993/04/23 Enregistrée
10
93465579 Mixte 1993/04/23 Enregistrée
10
93465578 Mixte 1993/04/23 Enregistrée
H
Titulaire

Hackett Limited Societe Du Royaume-Uni

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
3, 14, 16, 18,
20, 21, 24, 25,
28
93466513 Mixte 1993/04/30 Enregistrée
H
Titulaire

A&e Television Networks Société Organisée Selon Les Lois De L'etat De New York

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 16, 28, 38,
41
95570128 Mixte 1995/05/03 Enregistrée
H
Titulaire

The Harbour Club Ltd Société Régie Selon Les Lois Du Royaume Uni

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 16, 28
95584731 Mixte 1995/08/14 Enregistrée
H
Titulaire

Henkel Kommanditgesellschaft Auf Aktien Société De Droit Allemand

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
3, 5
95586665 Mixte 1995/09/04 Enregistrée
H
Titulaire

Hermes International Société En Commandite Par Actions

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
3, 8, 9, 14,
16, 18, 20, 21,
24, 25, 28, 34,
35, 38, 39, 40,
41, 42, 43, 44,
45
96635171 Mixte 1996/07/19 Enregistrée
3, 8, 9, 14,
16, 18, 20, 21,
24, 25, 28, 34,
35, 37, 38, 39,
40, 41, 42, 43,
44, 45
96637210 Mixte 1996/08/02 Enregistrée
16, 25
3297328 Mixte 2004/06/14 Enregistrée
6, 14, 18, 25,
26
3346728 Mixte 2005/03/14 Enregistrée
6, 14, 18, 25,
26
3346721 Mixte 2005/03/14 Enregistrée
6, 14, 18, 25,
26
3372959 Mixte 2005/07/28 Enregistrée
6, 14, 18, 25,
26
3372961 Mixte 2005/07/28 Enregistrée
6, 8, 14, 16,
18, 21, 24, 25,
26, 28, 34
3395472 Mixte 2005/12/05 Enregistrée
6, 8, 14, 16,
18, 20, 21, 22,
24, 25, 26, 28,
34
3457533 Mixte 2006/10/19 Enregistrée
6, 14, 18, 21,
25, 26, 34
3490036 Mixte 2007/03/23 Enregistrée
14, 16, 18, 21,
24, 25, 26, 28,
34
3497725 Mixte 2007/04/30 Enregistrée
H
Titulaire

Hygial S.a.

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
3
97672385 Mixte 1997/04/08 Enregistrée
H
Titulaire

Holder Francis

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
3, 14, 18, 25,
26
99802560 Mixte 1999/07/12 Enregistrée
H
Titulaire

Zemour Hervé

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
11, 21, 43, 44,
45
3006799 Mixte 2000/02/10 Enregistrée
H
Titulaire

Suzuki Musical Instrument Mfg. Co., Ltd., Société De Droit Japonais

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
15
3016453 Mixte 2000/03/23 Enregistrée
H
Titulaire

Biofarma, Société Par Actions Simplifiée

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
5
3042073 Mixte 2000/07/21 Enregistrée
H
Titulaire

Hermes International, Société En Commandite Par Actions

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
35, 38
3101998 Mixte 2001/05/23 Enregistrée
14, 16, 18, 25,
26, 28
3123585 Mixte 2001/10/01 Enregistrée
14, 16, 18, 21,
24, 25, 28, 34
3178953 Mixte 2002/08/08 Enregistrée
14, 18
3195617 Mixte 2002/11/22 Enregistrée
16, 18, 20, 24,
25, 34
3686883 Mixte 2009/10/27 Enregistrée
14, 18, 21
3723473 Mixte 2010/03/22 Enregistrée
3, 8, 11, 14,
16, 18, 20, 21,
24, 25, 28, 35,
40
3745338 Mixte 2010/06/10 Enregistrée
18, 25
3828625 Mixte 2011/05/04 Enregistrée
14, 16, 18, 25,
35
3839185 Mixte 2011/06/16 Enregistrée
H
Titulaire

Haviland, Société Par Actions Simplifiée

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
8, 11, 14, 16,
20, 21, 24, 34,
38
3158339 Mixte 2002/04/09 Enregistrée
H
Titulaire

Centre Hospitalier De Libourne - Hopital Public

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
44
3163416 Mixte 2002/05/02 Abandonnée
H
Titulaire

Société Nationale De Construction De Logements Pour Les Travailleurs (Société Anonyme D'economie Mixte)

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
36, 37, 43
3200981 Mixte 2002/12/17 Enregistrée
H
Titulaire

Heuliez Sas, Société Par Actions Simplifiée à Associé Unique

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
12
3208426 Mixte 2003/01/29 Enregistrée
H
Titulaire

Castel Freres, Société Anonyme

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
33
3216982 Mixte 2003/03/20 Enregistrée
H
Titulaire

Aquitaine De Prêt-A-Porter (Société Anonyme)

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 14, 24
3233389 Mixte 2003/06/26 Enregistrée
H
Titulaire

Les Clowns De L'espoir, Association Loi De 1901

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
16, 25, 28, 41
3235791 Mixte 2003/07/10 Enregistrée
H
Titulaire

Han Ahn Soon De Nationalité Sud Coréenne

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
3, 14, 18, 25
3283706 Mixte 2004/04/02 Enregistrée
H
Titulaire

Liling Chuhua China Industry Limited Société De Droit Chinois

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
21
3357357 Mixte 2005/04/28 Enregistrée
H
Titulaire

Sarl Hydrawah

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
3, 5, 25, 44
3379120 Mixte 2005/09/05 Enregistrée
3, 5, 25, 44
3379121 Mixte 2005/09/05 Enregistrée
H
Titulaire

Ciblex France Société Par Actions Simplifiée

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
39
3378422 Mixte 2005/09/05 Enregistrée
H
Titulaire

Mr Bluquette Michel

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
5, 18, 25
3381186 Mixte 2005/09/21 Enregistrée
H
Titulaire

Fashion Fight Sarl

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
24, 25, 26
3407291 Mixte 2006/01/27 Enregistrée
H
Titulaire

Havas Société Anonyme De Droit Français

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
16, 35, 41
3506147 Mixte 2007/06/12 Enregistrée
16, 35, 41
3506146 Mixte 2007/06/12 Enregistrée
H
Titulaire

Déchaux Nathalie

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
3, 16, 18, 20,
21, 24, 25, 36,
37, 38, 39, 41,
42, 43, 44, 45
3512996 Mixte 2007/07/11 Enregistrée
H
Titulaire

Hilldi International Limited Société Constituée Sous Les Lois Hong Kong

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
25
3535736 Mixte 2007/11/06 Enregistrée
H
Titulaire

Georges Holleaux

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
16, 41, 45
3559994 Mixte 2008/03/03 Enregistrée
H
Titulaire

Compagnie Europeenne De La Chaussure Société Anonyme

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
25
3589278 Mixte 2008/07/18 Enregistrée
H
Titulaire

Helium Sarl

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
16, 28, 41
3612052 Mixte 2008/11/18 Enregistrée
16, 28, 41
3612051 Mixte 2008/11/18 Enregistrée
H
Titulaire

Fuzhou Hengyu Trading Co., Ltd., Société à Responsabilité Limitée Régie Par Les Lois De La République Populaire De Chine

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 17, 19
3649837 Mixte 2009/05/12 Enregistrée
H
Titulaire

Chateau De Cayx, Scea

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
33
3662506 Mixte 2009/07/06 Enregistrée
H
Titulaire

Hyundai Motor Company, Société De Droit Coréen

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 11, 35
3718921 Mixte 2010/03/05 Enregistrée
H
Titulaire

Hayward Industries, Inc., Société Organisée Sous Les Lois De L'etat Du New Jersey

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7, 9, 11
3729231 Mixte 2010/04/12 Enregistrée
H
Titulaire

Generation Plume, Société Par Actions Simplifiée

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
3, 5, 16, 22,
25
3766525 Mixte 2010/09/15 Enregistrée
H
Titulaire

Studio Harcourt, Société Anonyme

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 16, 40, 41
3820030 Mixte 2011/04/01 Enregistrée
H
Titulaire

Heyraud S.a., Société Anonyme

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
18, 25
3871705 Mixte 2011/11/04 Enregistrée
H
Titulaire

Harlequin, Société Anonyme

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 16, 38, 41
4016536 Mixte 2013/07/01 Demande Publiée
H
Titulaire

Hotel Casino Resort, Sas

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
35, 39, 41, 43
4034246 Mixte 2013/09/23 Enregistrée
H
Titulaire

M. Franck Jouvin

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
05, 18, 25, 31
Mixte 2014/04/11 Demande Publiée
H
Titulaire

Hermes International, Société En Commandite Par Actions

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
09, 28
Mixte 2014/04/11 Demande Publiée
09, 28
Mixte 2014/04/11 Demande Publiée
09, 28
Mixte 2014/04/11 Demande Publiée
14
Mixte 2014/06/24 Demande Publiée
H
Titulaire

M. Calliste Champon-Chirac

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
14, 18, 25
Mixte 2014/04/14 Enregistrée
H
Titulaire

La Compagnie Financière Des Alizés, Sarl

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
41, 45
Mixte 2014/05/04 Demande Publiée
H
Titulaire

Damart-Serviposte, Société Par Actions Simplifiée

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
16, 21, 29, 30,
33, 35
Mixte 2014/05/28 Demande Publiée
Classe 3:

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Classe 5:

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Classe 5:

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Classe 6:

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.

Classe 7:

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.

Classe 8:

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.

Classe 9:

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.

Classe 9:

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.

Classe 10:

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Classe 11:

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Classe 12:

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Classe 13:

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

Classe 14:

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Classe 15:

Instruments de musique.

Classe 16:

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.

Classe 17:

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Classe 18:

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie.

Classe 19:

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Classe 20:

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Classe 21:

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Classe 22:

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

Classe 24:

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés de lit; tapis de table.

Classe 25:

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Classe 26:

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Classe 28:

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Classe 29:

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Classe 30:

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Classe 31:

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.

Classe 32:

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Classe 33:

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Classe 34:

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.

Classe 35:

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Classe 36:

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.

Classe 37:

Construction; réparation; services d'installation.

Classe 38:

Télécommunications.

Classe 39:

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.

Classe 40:

Traitement de matériaux.

Classe 41:

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Classe 42:

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Classe 43:

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Classe 44:

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Classe 45:

Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.