ATLAS
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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11 | MI1991C005887 | Dénominative | 1991/08/01 | Inconnu |
11 | MI1992C007752 | Dénominative | 1992/11/12 | Inconnu |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
21, 18, 2 | RM1993C002269 | Dénominative | 1993/07/09 | Inconnu |
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classe 11:Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Classe 18:Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie.
Classe 21:Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.