Information Sur La Marque

BAT

Pays

Union européenne

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La marque BAT est enregistrée dans l'Union européenne. Son enregistrement comprend image et texte/mots. Cette marque protège les droits d'utilisation sur instruments, machines et équipements; métallurgie; tissus et linge de maison; instruments médicaux et vétérinaires; matériel; véhicules; armes et munitions; et ustensiles ménagers, ajouté aux services suivants : conception technologique, recherche et développement; traitement de matériaux; publicité et administration; construction, réparation et installation; formation et loisirs; et médicaux, vétérinaires, esthétique et agriculture.
L'enregistrement est au nom de BAT Geosystems AB; BAT S.P.A; Best Medical International, Inc.; Bruin Aggregaten B V; CANTIERI NAVALI RIZZARDI S.R.L.; Christel Vanderslyen; CVRX, Inc.; Juan Ramón Alonso Tricio; et SIRAP-GEMA S.P.A..
Bat
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
7, 9, 12 010132603 Figurative 2011/07/19 La Solicitud Ha Sido Objeto De Oposición
Bat
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
35, 41, 42 009717661 Figurative 2011/02/07 Enregistrée
35, 41, 42 009717562 Dénominative 2011/02/07 Enregistrée
Bat
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
13, 35, 37 008307373 Figurative 2009/05/18 Enregistrée
Bat
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 10, 44 007207186 Dénominative 2008/09/01 Enregistrée
Bat
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 7, 35 006845663 Figurative 2008/04/09 Enregistrée
Bat
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
21 003297471 Figurative 2003/08/06 Enregistrée
Bat
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 24, 40 002412112 Figurative 2001/10/16 Enregistrée
Bat
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
12, 37 002153112 Figurative 2001/03/29 Enregistrée
Bat
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
9, 42 001955723 Figurative 2000/11/15 Enregistrée
Bat
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
10 001058320 Dénominative 1999/01/26 Enregistrée
Bat
Titulaire

Classe Acte d'enregistrement Type Présentation Statut
6, 9, 11, 20 W10866159 Figurative - Enregistrée
Classe 6:

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.

Classe 7:

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.

Classe 9:

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.

Classe 10:

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Classe 11:

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Classe 12:

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Classe 13:

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

Classe 20:

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Classe 21:

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Classe 24:

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés de lit; tapis de table.

Classe 35:

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Classe 37:

Construction; réparation; services d'installation.

Classe 40:

Traitement de matériaux.

Classe 41:

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Classe 42:

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Classe 44:

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.