BRD
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
6 | 1870108 | Mixte | 1993/02/05 | Enregistrée |
14 | 2886033 | Mixte | 2009/01/07 | Enregistrée |
6 | 2562892 | Mixte | 2004/12/22 | Enregistrée |
7 | 2562893 | Mixte | 2004/12/22 | Enregistrée |
8 | 2562894 | Mixte | 2004/12/22 | Enregistrée |
9 | 2562895 | Mixte | 2004/12/22 | Enregistrée |
11 | 2562896 | Mixte | 2004/12/22 | Enregistrée |
12 | 2562897 | Mixte | 2004/12/22 | Enregistrée |
16 | 2562898 | Mixte | 2004/12/22 | Enregistrée |
35 | 2562899 | Mixte | 2004/12/22 | Enregistrée |
37 | 2562901 | Mixte | 2004/12/22 | Enregistrée |
38 | 2562902 | Mixte | 2004/12/22 | Enregistrée |
39 | 2562903 | Mixte | 2004/12/22 | Enregistrée |
41 | 2562904 | Mixte | 2004/12/22 | Enregistrée |
42 | 2562905 | Mixte | 2004/12/22 | Inconnu |
45 | 2562906 | Mixte | 2004/12/22 | Inconnu |
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.
Classe 7:Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.
Classe 8:Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.
Classe 9:Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.
Classe 11:Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Classe 12:Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Classe 14:Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Classe 16:Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.
Classe 35:Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.
Classe 37:Construction; réparation; services d'installation.
Classe 38:Télécommunications.
Classe 39:Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.
Classe 41:Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Classe 42:Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
Classe 45:Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.