PATROL
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
7, 12, 22 | MA/M/0001/00245504 | Dénominative | 1991/07/09 | Autres |
12 | MA/M/0001/00334769 | Dénominative | 2001/10/22 | Enregistrée |
12 | MA/M/0001/00431951 | Dénominative | 2012/02/02 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
25 | MA/M/0001/00281419 | Dénominative | 1995/09/21 | Autres |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
25 | MA/M/0001/00287384 | Dénominative | 1996/05/31 | Enregistrée |
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
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9 | MA/M/0001/00294054 | Dénominative | 1997/03/14 | Autres |
9 | MA/M/0001/00384346 | Dénominative | 2007/08/31 | Enregistrée |
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; distributeurs automatiques.
Classe 9:Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs.
Classe 12:Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Classe 22:Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.
Classe 25:Vêtements, chaussures, chapellerie.