NOEL
Classe | Acte d'enregistrement | Type | Présentation | Statut |
---|---|---|---|---|
VE:46 | 1970-006950 | Dénominative | 1970/01/01 | Enregistrée |
6 | 1990-021810 | Dénominative | 1990/12/11 | Enregistrée |
30 | 1990-021811 | Dénominative | 1990/12/11 | Enregistrée |
29 | 1991-011340 | Mixte | 1991/06/12 | Enregistrée |
Classe nationale (pas de description)
Classe 6:Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.
Classe 29:Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
Classe 30:Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.